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RC exploitation et RC professionnelleCe que vous devez aux autres, et ce que la loi vous impose.
Une intervention chez un client, un mauvais conseil, un accident sur chantier ou un dommage causé à un tiers peuvent rapidement engager la responsabilité d’une entreprise ou d’un indépendant. Les risques ne sont pas les mêmes pour un artisan, un consultant, une profession libérale, un commerçant ou une PME. Notre rôle est de comprendre votre activité afin d’identifier les responsabilités auxquelles vous êtes réellement exposé et de vous conseiller les protections adaptées à votre situation.
Responsabilité civile exploitation
Parce qu’un accident peut arriver dans le cadre de votre activité.
Un client se blesse dans vos locaux. Un collaborateur provoque un dommage chez un client. Un incident survient lors d’une intervention. Même lorsque le travail est réalisé avec sérieux, certaines situations restent imprévisibles. La RC exploitation intervient lorsqu’un dommage est causé à un tiers dans le cadre normal de votre activité. Pour de nombreux indépendants et entreprises, elle constitue la base de leur protection professionnelle.
Responsabilité civile après livraison ou après travaux
Parce que certaines responsabilités continuent après la fin du travail.
Le chantier est terminé, l’installation est en service ou le produit a été livré. Pourtant, un problème peut apparaître plusieurs jours, plusieurs semaines ou plusieurs mois plus tard. Une fixation qui cède, une installation défectueuse ou un produit qui provoque un dommage après sa livraison peuvent encore engager votre responsabilité. Cette garantie permet de protéger votre activité lorsque le sinistre survient après votre intervention.
Responsabilité civile professionnelle
Parce qu’une erreur n’est pas toujours matérielle.
Certaines professions reposent avant tout sur le conseil, l’expertise, l’accompagnement ou l’analyse. Une erreur, un oubli, une mauvaise interprétation ou une information incomplète peuvent parfois avoir des conséquences importantes pour un client. La RC professionnelle est destinée aux métiers dont la responsabilité peut être engagée dans l’exercice même de la profession. Elle est essentielle pour de nombreuses professions libérales, consultants, intermédiaires et professions réglementées.
Responsabilité des administrateurs et dirigeants (D&O)
Parce que diriger une entreprise implique aussi des responsabilités personnelles.
Prendre des décisions, gérer une société ou siéger dans un organe d’administration implique certaines responsabilités. Lorsqu’une faute de gestion est reprochée à un dirigeant ou à un administrateur, son patrimoine personnel peut parfois être mis en cause. Cette couverture permet de protéger les personnes qui assument ces responsabilités au quotidien.
Bon à savoir : une même entreprise peut avoir besoin de plusieurs responsabilités civiles.
La RC exploitation et la RC professionnelle sont souvent confondues alors qu’elles répondent à des risques très différents. L’une couvre principalement les dommages causés à des tiers dans le cadre de votre activité. L’autre concerne davantage les erreurs, omissions ou mauvais conseils liés à l’exercice de votre profession. Notre rôle est de vous aider à identifier les responsabilités auxquelles votre activité est réellement exposée afin de construire une protection cohérente et adaptée à votre réalité.
Questions fréquentes
Questions fréquentes : responsabilités
RC exploitation et RC professionnelle : quelle différence ?
La RC exploitation couvre les dommages matériels et corporels causés pendant votre activité (un chantier, une livraison). La RC professionnelle couvre les conséquences d’une erreur intellectuelle : un mauvais conseil, un oubli, un calcul faux.
La RC après livraison est-elle vraiment nécessaire ?
Si vos produits ou vos travaux peuvent causer un dommage après réception (installation, montage, fabrication), oui. C’est le sinistre le plus coûteux et le plus souvent non couvert.